Déposée le 23 juillet 1996 par monsieur Jacques BOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMULE 1 CENTRE AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est monsieur Jacques BOREL domicilié(e) 9 rue Neuve, 31330 SAINT CAPRAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques BOREL - France.
La marque FORMULE 1 CENTRE AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636116.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques BOREL - 9 rue Neuve, 31330 SAINT CAPRAIS - France
Mr Jacques BOREL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de nature juridique n°284796 - Publication au BOPI 1999-09-20
Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284795 - Publication au BOPI 1999-09-20
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Produits anticorrosion, produits antirouille; revêtement de protection châssis de véhicules; couleurs; diluants pour couleurs, laques et peintures; graisses contre la rouille; produits pour la protection des métaux; peintures pour carrosserie automobile, peintures métallisées pour carrosserie automobile; préservatifs contre la rouille; vernis.Carburants, additifs non chimiques pour carburants; mélanges de carburants gazéifiés; essences; gasoil; graisses de graissage, huiles de graissage; lubrifiants.Clefs (clés); récipients métalliques pour combustibles liquides; plaques minéralogiques (d'immatriculation) métalliques; réservoirs en métal; serrures métalliques pour véhicules.Alimentateurs pour carburateurs; bougies d'allumage pour moteur à explosion, dispositifs d'allumage pour moteur à explosion; alternateurs; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteur; roulements à billes; bougies de réchauffage pour moteurs diesel; calandres (machines); économiseurs de carburant pour moteurs; carburateurs; convertisseurs de combustible pour moteur à combustion interne; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; démarreurs pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; moteurs électriques pour le pack électrique; filtres (parties de machines ou de moteurs); injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); joints de cardan; installations de lavage pour véhicules; pistons de moteurs; régulateurs de vitesse de moteurs; pompes (parties de machines ou de moteurs); radiateurs de refroidissement pour moteurs; soupapes (parties de machines); turbocompresseurs; ventilateurs pour moteurs.Installations de conditionnement d'air pour véhicules; installations de filtrage d'air; appareils d'éclairage pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules; feux pour véhicules; installations de chauffage pour véhicules; installations de climatisation pour véhicules; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules.Accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; ressorts amortisseurs pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appui-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; attelage de remorques pour véhicules; automobiles; amortisseurs pour automobiles; capots pour automobiles; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; pare-chocs pour automobiles; stores (pare-soleil) pour automobiles; avertisseurs contre le vol des automobiles; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; garde-boue; pare-brise; caissons (véhicules); capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; carrosseries; carters pour organes de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes motrices pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules terrestres; clous pour pneus; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; indicateurs de direction pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules électriques; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; enveloppes (pneumatiques); plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; essieux; essuie-glace; filets porte-bagages pour véhicules; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) et rembourrage; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; machines motrices pour véhicules terrestres; pare-chocs de véhicules; pneumatiques, pneus; pompe à air (accessoires de véhicules); porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; porte-ski pour automobiles; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; remorques (véhicules); roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, moyeux de roues de véhicules, rayons de roues de véhicules; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); sièges de véhicules; voitures de sport; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; vitres de véhicules; volants pour véhicules; véhicules à locomotion par terre; voitures.Tapis pour automobiles.Analyse financière; location d'appartements; courtage en biens immobiliers; consultation en matière financière; estimations immobilières; services de financement; affaires financières; opérations financières.Entretien et réparation d'automobiles; lavage d'automobiles; nettoyage de voitures; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); assistance en cas de pannes de véhicules (réparation et remorquage); entretien de véhicules; graissage de véhicules; lavage de véhicules; nettoyage de véhicules; polissage de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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